Aller au contenu

  • Accueil
  • Le Cabinet
    • Maître MANEIN
    • Les Bureaux
  • Activités
    • Automobile
    • Victimes
    • Famille
    • Commercial
    • Consommation
    • Immobilier
  • Actualités
  • Honoraires
  • Contacts
Rechercher
Fermer le menu
  • Accueil
  • Le Cabinet
    • Maître MANEIN
    • Les Bureaux
  • Activités
    • Automobile
    • Victimes
    • Famille
    • Commercial
    • Consommation
    • Immobilier
  • Actualités
  • Honoraires
  • Contacts
Rechercher Ouvrir/fermer le menu
20 juin 202320 juin 2023Droit Immobilier

Agent immobilier – commission et préemption

Vente immobilière, préemption et commission de l’agent : La loi du 6 juillet 1989 impose aux propriétaires qui vendent leur bien mis […]

14 mai 202014 mai 2020Droit pénal

Faut-il contester les contraventions liées au confinement ?

Maître MANEIN revient en vidéo sur les raisons pour lesquelles il ne faut pas hésiter à contester les contraventions liées au non-respect […]

30 avril 20201 mai 2020Droit de la Famille

Mariage, intention matrimoniale et bigamie

Dans un arrêt du 19 septembre 2019, la Cour de cassation se penche sur la question de la validité d’un mariage célébré […]

Articles récents

  • Agent immobilier – commission et préemption
  • Faut-il contester les contraventions liées au confinement ?
  • Mariage, intention matrimoniale et bigamie

Archives

  • juin 2023
  • mai 2020
  • avril 2020

Catégories

  • Droit de la Famille
  • Droit Immobilier
  • Droit pénal

SIREN 447 537 838 – APE 6910Z

Membre d’une association agrée acceptant le règlement des honoraires par chèque

Mentions légales

Politique de Confidentialité

© 2025 . Fièrement propulsé par Sydney